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1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

  • Dénomination sociale : France Design
  • Forme juridique : SASU
  • Capital social : 1000 euros
  • Siège social : 6 rue George Sand
  • Numéro SIREN / SIRET : 984413096 00012
  • Numéro RCS : 984 413 096 R.C.S. Nancy
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR95984413096
  • EORI : FR98441309600012
  • Adresse e-mail : contact@france-design.fr
  • Numéro de téléphone : +33 6 32 34 77 84

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est :

  • Nom et prénom : MULLER Olivier
  • Qualité : Président

3. Hébergement

Le site est hébergé par :

  • Hébergeur : EX2
  • Adresse : 34 AVENUE DES CHAMPS ELYSEES 75008 PARIS
  • Site web : ex2.com

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, photographies, illustrations, produits, créations, ainsi que leur mise en forme, sont, sauf mention contraire, la propriété exclusive de l’éditeur du site ou font l’objet d’un droit d’utilisation.

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Toute utilisation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

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